Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : 25 Avril 2025

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») régissent l'accès et l'utilisation des sites internet modern-letter.com et ressources-modern-letter.com (ci-après « les Sites »), exploités par Théo BUSSON et Anaïs BERNARD, sous l'enseigne commerciale The Modern Letter, chacun exerçant en tant qu'auto-entrepreneur indépendant, dont les sièges sont situés respectivement à 17 Rue Maréchal Foch, 44240, La Chapelle-sur-Erdre et 1 Rue de La Chapelle, 44360, Le Temple de Bretagne, immatriculés sous les numéros 88340091300017 et 88359767600013, (ci-après « l'Éditeur »).

En accédant aux Sites ou en utilisant nos services, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes CGU. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces termes, vous êtes invité à ne pas utiliser ces Sites.

1. Objet des sites

Les Sites proposent des contenus informatifs, des guides, des formations et des prestations liés à l'email marketing, notamment via la plateforme Klaviyo, ainsi qu'à l'optimisation de stratégies e-commerce.

Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et ne constituent en aucun cas une garantie de performance, ni un engagement contractuel de résultat.

2. Accès aux sites

L'accès aux Sites est gratuit, hors frais d'accès à Internet et équipements nécessaires, qui restent à la charge de l'utilisateur.

Certaines sections des sites peuvent être accessibles uniquement sur inscription ou après l'achat d'un produit ou d'un service.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur les Sites (textes, images, vidéos, graphismes, logos, documents, etc.) est protégé par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, et demeure la propriété exclusive de Théo BUSSON et Anaïs BERNARD, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, traduction, modification, intégration, partielle ou totale, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

4. Absence de garantie de résultat

L'Éditeur ne garantit aucun résultat, chiffre d'affaires, retour sur investissement ou performance commerciale suite à l'utilisation des informations, services ou produits proposés sur les Sites.

Les résultats présentés à titre d'exemple sont ceux de clients ou d'utilisateurs ayant mis en œuvre les recommandations dans des conditions spécifiques. Ils ne peuvent en aucun cas être considérés comme une promesse ou une garantie de résultats pour d'autres utilisateurs.

Chaque utilisateur reste pleinement responsable de l'usage qu'il fait des contenus des Sites et de leurs conséquences sur son activité.

5. Responsabilité

L'Éditeur décline toute responsabilité :

  • en cas d'utilisation incorrecte, partielle ou inappropriée des informations proposées ;

  • en cas de pertes financières ou commerciales liées directement ou indirectement à l'application de nos contenus ou services ;

  • en cas de bug, interruption, erreur ou indisponibilité temporaire des sites ;

  • en cas de préjudice causé par un tiers ou un prestataire externe (ex : plateforme email, hébergeur, outil de paiement).

Les Sites peuvent contenir des liens vers des sites tiers. L'Éditeur ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites.

6. Statut d'indépendance

The Modern Letter est une agence indépendante, opérée par deux auto-entrepreneurs, et n'est en aucun cas affiliée, associée, sponsorisée ou approuvée par Meta Platforms Inc. (Facebook, Instagram), Klaviyo Inc., ou toute autre entreprise tierce mentionnée sur les Sites.

Les marques META®, Facebook®, Instagram®, Klaviyo® sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Toute mention est faite uniquement à titre descriptif et informatif.

7. Obligations de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à utiliser les Sites :

  • conformément aux lois et règlements en vigueur ;

  • de façon respectueuse, sans nuire à l'Éditeur ni aux autres utilisateurs ;

  • sans tenter d'endommager, de pirater ou d'interférer avec le bon fonctionnement des sites.

Tout usage abusif ou frauduleux pourra entraîner des poursuites et l'exclusion définitive de l'accès aux Sites.

8. Modifications des CGU

L'Éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes CGU. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement la dernière version disponible sur les Sites.

9. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question concernant les présentes conditions ou le fonctionnement des sites, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : 📧 contact@modern-letter.com

Créé par The Modern Letter

DISCLAIMER :

Les résultats présentés sur cette page ne sont en aucun cas garantis. Ils sont uniquement donnés à titre d'exemple et reflètent des situations individuelles qui peuvent varier en fonction de nombreux facteurs, notamment votre niveau d'implication, vos compétences personnelles, vos ressources disponibles, la nature de votre activité, la situation du marché, et d'autres éléments indépendants de notre volonté.

Aucun résultat précis, chiffre d'affaires, retour sur investissement ou performance spécifique ne peut être promis ou garanti. Toute action que vous entreprenez sur la base des informations contenues dans ce guide ou dans nos services se fait à votre seule responsabilité.

Ce guide, ainsi que les services associés, ne constituent pas un conseil financier, juridique, ou professionnel personnalisé. Nous vous recommandons de consulter des professionnels qualifiés avant de prendre toute décision importante liée à votre activité commerciale.

INDEPENDANCE ET NON-AFFILIATION :

Nous sommes une agence indépendante, opérant sous le nom The Modern Letter. Nous ne sommes en aucun cas affiliés, associés, autorisés, approuvés, ou soutenus par Meta Platforms, Inc., Facebook, Instagram, Klaviyo Inc., ou toute autre entreprise tierce mentionnée sur cette page.

Les marques META, Facebook, Instagram, et Klaviyo sont des marques déposées de leurs propriétaires respectifs. Toute référence à ces marques ou services est faite uniquement à titre informatif et descriptif, afin d'illustrer le cadre dans lequel nos services peuvent être utilisés.

L'utilisation des plateformes publicitaires META (Facebook, Instagram) ou du logiciel Klaviyo relève de la responsabilité exclusive de leurs utilisateurs, selon les conditions générales et politiques propres à ces entreprises.

AUCUNE GARANTIE DE RÉSULTAT :

En accédant à ce guide ou à nos prestations, vous reconnaissez expressément que nous ne garantissons aucun résultat chiffré ou succès commercial. Les performances passées d'autres clients ne préjugent pas de vos résultats futurs.

Vous êtes seul responsable de l'application des conseils et techniques proposés. Nous ne saurions être tenus responsables de toute perte ou dommage direct ou indirect découlant de l'utilisation des informations présentées.

Politique de confidentialité, Conditions générales d'utilisation, Conditions générales de vente, Conditions de remboursement